Politique de confidentialité

Chez OneStudyTeam, la confidentialité est une priorité. 

La présente politique de confidentialité décrit la manière dont Reify Health, Inc. (“OneStudyTeam”) et ses affiliés (collectivement “nous”, “notre” ou “OneStudyTeam”) collectent, utilisent, partagent et protègent les données personnelles par le biais du site web de OneStudyTeam situé à https://www.OneStudyTeam.com (“site web”) ou de la plateforme StudyTeam et de tous les services connexes fournis par OneStudyTeam (ensemble, les “services”).

Les services sont conçus principalement pour être utilisés par des organisations telles que les promoteurs et les sites d’essais cliniques, y compris leurs représentants autorisés (“clients”). En cas de conflit entre la présente politique de confidentialité et les termes de tout accord écrit entre OneStudyTeam (Reify Health Inc.) et un client, les termes de cet ou ces accords prévaudront dans la mesure du conflit.

1. Le rôle de OneStudyTeam

Le rôle de OneStudyTeam en ce qui concerne les données personnelles dépend de plusieurs facteurs, y compris les accords avec les clients de OneStudyTeam. Le tableau suivant identifie le rôle de OneStudyTeam en matière de traitement des données dans les différents scénarios dans lesquels OneStudyTeam interagit avec les données personnelles de nos clients ou patients.

2. Données personnelles collectées par OneStudyTeam

OneStudyTeam en tant que contrôleur de données. Lorsque OneStudyTeam est le contrôleur de données, nous recueillons des données personnelles par le biais de notre site web, de l’application StudyTeam, de nos interactions avec vous, ou par d’autres canaux légalement autorisés (avec votre consentement lorsque cela est nécessaire). Les exemples de ces données comprennent les identifiants de connexion utilisés pour accéder aux services, les coordonnées des utilisateurs et les analyses associées aux données saisies ou aux actions effectuées lors de l’interaction avec le site web ou les services.

Utilisation des cookies par OneStudyTeam. OneStudyTeam peut recueillir automatiquement les informations que votre navigateur envoie lorsque vous visitez notre site web ou utilisez nos services. (Les mécanismes que nous utilisons pour collecter ces informations sont désignés dans la présente politique par le terme "outils de collecte automatique de données"). Les exemples d’outils de collecte automatique de données que nous pouvons utiliser comprennent : les cookies, les balises pixel, les balises web et les liens web intégrés. Ces outils de collecte automatique de données recueillent certaines informations standard telles que votre adresse de protocole Internet ("IP"), le type de navigateur, le système d’exploitation, les données des cookies, les temps d’accès, la chaîne de caractères de l’agent utilisateur et le comportement du flux de clics. OneStudyTeam utilise ces informations pour surveiller l’utilisation de notre site web et de nos services et pour comprendre comment mieux servir nos utilisateurs.

Si vous préférez que OneStudyTeam n’utilise pas d’outils de collecte automatique de données lorsque vous interagissez avec notre site web ou les services, vous pouvez refuser de donner votre consentement lorsque vous y êtes invité, ou vous pouvez mettre à jour ou révoquer votre consentement à tout moment en utilisant le lien fourni en haut de notre Politique en matière de cookies.

Pour des informations supplémentaires concernant notre utilisation des outils de collecte automatique de données, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.

OneStudyTeam en tant que responsable du traitement des données. Lorsque OneStudyTeam est responsable du traitement des données, nous traitons les données personnelles que nos clients ont fournies aux services afin que nous puissions fournir ces services. Cela peut inclure des informations sur des personnes qui sont des candidats ou des participants à des essais cliniques. Lorsque OneStudyTeam est responsable du traitement des données, nous nous conformons à nos obligations contractuelles envers nos clients ainsi qu’aux termes de la présente Politique de confidentialité.

3. Utilisation des données personnelles

OneStudyTeam ne traite pas les données personnelles sans une base légale valide. Voici plus d’informations sur comment et pourquoi nous pouvons traiter des données personnelles :

Pour faciliter l’utilisation de nos services. Sous réserve de nos accords avec les clients, OneStudyTeam peut utiliser les données personnelles pour communiquer avec les clients (y compris les utilisateurs des clients) au sujet des comptes d’utilisateur, répondre aux demandes des clients, se conformer aux instructions des clients et fournir les services. Par exemple, OneStudyTeam peut utiliser des données personnelles pour envoyer des mises à jour et des notifications critiques aux utilisateurs du client afin d’assurer la sécurité et d’empêcher toute activité frauduleuse.

Pour garantir, protéger et améliorer nos services. OneStudyTeam peut utiliser des données personnelles pour garantir, protéger et améliorer nos services. Par exemple, OneStudyTeam peut utiliser des données agrégées à des fins commerciales ou de recherche, telles que la détermination des tendances de l’industrie, l’analyse des modèles de confidentialité et de sécurité, la gestion et les rapports internes, les analyses statistiques et le contrôle de la conformité avec nos accords avec les clients.

À des fins de marketing et de promotion. OneStudyTeam peut utiliser les données personnelles, avec un consentement préalable si nécessaire, pour communiquer un contenu marketing et promotionnel pertinent. Si vous souhaitez ne plus recevoir ces informations de notre part, vous pouvez mettre à jour vos préférences en utilisant le lien qui se trouve au bas des communications électroniques que vous recevez, ou vous pouvez contacter privacyofficer@onestudyteam.com.

À des fins de recrutement et d’embauche. Pour plus d’informations sur les activités de recrutement et d’embauche de OneStudyTeam en ce qui concerne vos données personnelles, veuillez vous référer à la section 9 de la présente politique de confidentialité.

Pour se conformer à la loi. OneStudyTeam peut utiliser des données personnelles si cela est nécessaire pour se conformer à la loi applicable.

4. Partage des données personnelles

OneStudyTeam exige que tous les sous-traitants tiers respectent les normes de confidentialité et de sécurité de OneStudyTeam, ce qui inclut la conclusion d’accords écrits pour sauvegarder la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des données personnelles. OneStudyTeam prend des précautions pour s’assurer que tout transfert ultérieur de données personnelles se fait dans des conditions conformes à la présente politique de confidentialité.

OneStudyTeam peut partager des données personnelles avec des tiers dans le but de fournir les Services, par exemple pour faciliter les communications avec nos Clients, pour surveiller la sécurité de notre application, et pour fournir notre infrastructure de cloud computing. Pour une liste actuelle de ces sous-traitants secondaires, consultez la page https://www.studyteamapp.com/Subprocessors.html.

OneStudyTeam fait également appel à des tiers pour communiquer des contenus marketing et promotionnels. En outre, OneStudyTeam peut divulguer des données personnelles dans la mesure nécessaire pour se conformer à la loi.

5. Transferts internationaux de données

Bien que OneStudyTeam soit basé aux États-Unis, nous opérons dans le monde entier. Nos services sont soutenus par des centres de données régionaux dans le monde entier, y compris dans l’Union européenne, au Japon et aux États-Unis.

Les données personnelles peuvent être transférées du pays d’origine à l’un des centres de données régionaux utilisés par OneStudyTeam. Dans ce cas, OneStudyTeam prend les mesures nécessaires pour s’assurer que les données personnelles transférées reçoivent des niveaux de protection adéquats, comme l’exigent les lois sur la confidentialité. Le cas échéant, OneStudyTeam demande aux tiers de signer des accords internationaux de transfert de données pour faciliter ces transferts. OneStudyTeam se conforme aux lois régissant le transfert de données personnelles entre pays pour aider à garantir la protection de vos données personnelles.

Bouclier de protection des données UE-États-Unis. Bien que OneStudyTeam reconnaisse que les cadres du bouclier de protection des données UE-États-Unis et du bouclier de protection des données Suisse-États-Unis les ne sont plus des mécanismes de transfert valables pour les données personnelles provenant de l’EEE ou de la Suisse, le ministère du Commerce des États-Unis a déclaré qu’il continuera à administrer le programme du bouclier de protection des données et que les participants ne sont pas libérés de leurs obligations en vertu du bouclier de protection des données. OneStudyTeam continuera donc à se conformer à ses engagements dans le cadre du bouclier de protection des données.

OneStudyTeam se conforme au cadre du bouclier de protection des données UE-États-Unis et au cadre du bouclier de protection des données Suisse-États-Unis tel que défini par le Département du commerce des États-Unis concernant la collecte, l’utilisation et la conservation des données personnelles transférées de l’Union européenne et de la Suisse vers les États-Unis. OneStudyTeam a certifié au ministère du Commerce des États-Unis qu’elle adhère aux principes du bouclier de protection des données. En cas de conflit entre les termes de la présente politique de confidentialité et les principes du bouclier de protection des données, les principes de ce prévaudront. OneStudyTeam est soumis aux pouvoirs d’enquête et d’exécution de la Commission fédérale du commerce des États-Unis.

En accord avec le bouclier de protection des données et en conformité avec la présente politique de confidentialité, OneStudyTeam peut transférer des données personnelles à des tiers au-delà des frontières nationales. Dans la mesure requise par le bouclier de protection des données, OneStudyTeam reste responsable si un tiers engagé par OneStudyTeam pour traiter des données personnelles au nom de OneStudyTeam le fait d’une manière incompatible avec les principes du bouclier de protection des données, à moins que OneStudyTeam ne prouve qu’il n’est pas responsable de la question à l’origine du dommage.

Vous pouvez avoir la possibilité de choisir un arbitrage contraignant dans le cadre de la commission du bouclier de protection des données pour la résolution de votre plainte dans certaines circonstances. Pour plus d’informations sur l’arbitrage contraignant dans le cadre du bouclier de protection des données, pour en savoir plus sur le programme du bouclier de protection des données ou pour consulter notre certification, consultez la page https://www.privacyshield.gov/ (notez que la certification de OneStudyTeam est déposée sous le nom légal de notre société, Reify Health, Inc.)

Veuillez noter que OneStudyTeam protège tous les transferts transfrontaliers de données personnelles conformément aux exigences légales en vigueur, y compris, le cas échéant, avec l’utilisation de clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.

6. Droits individuels sur les données personnelles

La politique de confidentialité de OneStudyTeam est conçue pour satisfaire ou dépasser les exigences des lois mondiales sur la confidentialité. En ce qui concerne les données personnelles pour lesquelles OneStudyTeam agit en tant que contrôleur de données, les personnes sont invitées à exercer leurs droits tels qu’établis par la loi applicable sur la protection des données. Ces droits peuvent inclure :

• Le droit d’accès. Les personnes peuvent avoir le droit de demander la confirmation que nous traitons ou non leurs données personnelles. Les personnes peuvent également avoir le droit de demander l’accès et d’obtenir des copies de leurs données personnelles.
• Le droit de rectification. Les personnes peuvent avoir le droit de modifier ou de corriger leurs données personnelles, comme le permet la loi.
• Le droit à l’effacement. Les personnes peuvent avoir le droit de demander l’effacement de leurs données personnelles, comme le permet la loi.
• Le droit de restreindre le traitement. Les personnes peuvent avoir le droit de demander une restriction ou une limitation du traitement de leurs données personnelles par Reify, comme le permet la loi.
• Le droit de retirer son consentement. Lorsque l’activité de traitement de Reify est basée sur le consentement, les personnes ont le droit de retirer leur consentement au traitement ultérieur de leurs données personnelles, comme le permet la loi.
• Le droit à la portabilité des données. Les personnes peuvent avoir le droit de recevoir leurs données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de voir ces informations transmises à une autre organisation dans certaines circonstances.
• Le droit d’opposition. Lorsque l’activité de traitement de OneStudyTeam est basée sur le consentement, les personnes ont le droit de révoquer leur consentement à notre traitement ultérieur de leurs données personnelles, comme le permet la loi.
• Les droits en relation avec la prise de décision automatisée et le profilage. Les personnes peuvent avoir le droit de s’opposer à être soumises à une décision basée uniquement sur le traitement automatisé et le profilage qui les affecte légalement ou de manière significative.
• Le droit de déposer une plainte. Les personnes ont toujours le droit de déposer des plaintes relatives au traitement de leurs données personnelles auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données compétente.

Pour exercer ces droits ou pour obtenir des informations supplémentaires ou des précisions, veuillez nous envoyer un e-mail à privacyofficer@onestudyteam.com

7. Données personnelles des enfants

Notre site web et nos services ne sont pas destinés aux enfants, et nous ne collectons pas sciemment de données personnelles auprès d’enfants de moins de 16 ans. Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas invités à accéder, utiliser ou soumettre, des données personnelles par le biais de notre site web ou de nos services.

Si un enfant nous a fourni des données à caractère personnel, un parent ou un tuteur de cet enfant peut nous contacter à privacyofficer@onestudyteam.com en indiquant dans l’objet "Demande de suppression des informations relatives à l’enfant". Après vérification, nous supprimerons les données personnelles de l’enfant de nos bases de données.

8. Politiques de confidentialité des tiers

Lorsque vous naviguez hors de notre site web ou des services, les politiques de confidentialité du ou des sites auxquels vous accédez s’appliquent. La présente politique de confidentialité s’applique uniquement à vos interactions avec notre site web et nos services et aux informations recueillies par leur intermédiaire.

9. Recrutement et embauche

Cette section s’applique au traitement des données personnelles que OneStudyTeam collecte à votre sujet en tant que candidat potentiel à un emploi ou à des services contractuels.

Données personnelles que nous collectons. OneStudyTeam peut collecter et traiter les données personnelles des candidats potentiels à un emploi ou à des services contractuels qui sont soit collectées par ou pour le compte de OneStudyTeam par le biais d’enregistrements accessibles au public dans le cadre de ses efforts de recrutement indépendants, soit soumises directement à OneStudyTeam par le biais du processus de candidature en ligne, de cabinets de recrutement professionnels et/ou de canaux alternatifs. Ces données peuvent inclure (comme le permet la loi) :

• Des informations d’identification et de contact. Il peut s’agir de votre nom, de votre adresse personnelle, de votre adresse électronique, de votre numéro de téléphone, de votre date de naissance, de votre sexe et/ou de vos coordonnées en cas d’urgence.
• Des données relatives à l’éducation et aux antécédents professionnels. Il peut s’agir de qualifications universitaires, de qualifications professionnelles, d’un curriculum vitae, de lettres de référence, de lettres de motivation et/ou d’informations accessibles au public.
• Des identifiants nationaux et informations sur l’admissibilité au travail. Il peut s’agir de votre numéro d’identification national, de votre numéro de sécurité sociale, de votre numéro de passeport, de votre statut et de vos documents d’immigration, de votre statut de citoyen, de votre statut de résident et de votre permis de travail, et/ou de votre statut de visa.
• Des informations démographiques. Il peut s’agir de votre âge, de vos revenus, de votre statut marital/de partenariat civil et/ou de votre service militaire.
• Des informations sensibles. Il peut s’agir d’informations sur votre santé ou vos handicaps, lorsque nous devons procéder à des ajustements raisonnables, et lorsque nous avons obtenu votre consentement ou que la collecte de ces données est autorisée par la loi applicable.
• La vérification des antécédents professionnels. Il peut s’agir de casiers judiciaires, d’antécédents en matière de crédit, de dossiers judiciaires, d’antécédents professionnels et de vérification de licences et de certifications.

Utilisation de vos données personnelles. OneStudyTeam collecte et traite vos données personnelles à des fins opérationnelles pour :

• traiter votre demande d’emploi ;
• communiquer avec vous, ou d’autres personnes en votre nom et avec votre consentement, dans le cadre du processus de recrutement ;
• effectuer des vérifications des antécédents avec votre autorisation ;
• vous évaluer dans le cadre du processus de recrutement et d’embauche, y compris l’évaluation de votre admissibilité aux opportunités actuelles et futures ; et
• se conformer à des obligations légales.

Base légale du traitement de vos données personnelles. Si la loi applicable exige une base légale pour le traitement, la base légale de OneStudyTeam pour collecter et traiter vos informations personnelles décrites dans cette section 9 dépendra du type de données personnelles concernées et du contexte spécifique dans lequel nous les collectons ou les utilisons.

En général, OneStudyTeam traite vos données personnelles lorsque le traitement est dans notre intérêt légitime et qu’il n’est pas supplanté par vos intérêts ou droits en matière de protection des données (par exemple, pour communiquer avec vous, pour vous évaluer dans le processus de recrutement), ou le cas échéant, lorsque OneStudyTeam a obtenu votre consentement pour traiter vos données personnelles dans un but spécifique. OneStudyTeam peut également traiter vos données personnelles lorsque cela est nécessaire pour se conformer à une obligation légale (par exemple, pour évaluer votre aptitude en relation avec votre engagement dans une fonction réglementée), ou pour conclure un contrat de travail avec vous. Lorsque OneStudyTeam traite des informations personnelles sensibles vous concernant, OneStudyTeam s’assurera qu’une ou plusieurs des bases légales susmentionnées pour le traitement de vos données personnelles sensibles sont applicables.

Comment nous partageons vos données personnelles. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles dans les circonstances suivantes :

• En interne. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles avec des employés ou des sous-traitants de OneStudyTeam, dans la mesure où cela est nécessaire pour le poste pour lequel vous êtes considéré ou pour la gestion de votre emploi ou de votre mission.
• Prestataires de services. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles avec des prestataires de services tiers à des fins de recrutement, d’acquisition de talents et de vérification des antécédents.
• Affiliés. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles avec des sociétés affiliées sous propriété ou contrôle commun de OneStudyTeam à des fins de gestion et d’opérations commerciales générales.
• Vérification d’emploi et de références. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles en contactant vos employeurs précédents ou actuels pour vérifier vos antécédents professionnels ou vos références.
• Gouvernement ou autorités publiques. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles pour se conformer à ses obligations légales, règlements ou contrats, ou pour répondre à une ordonnance du tribunal.
• Acquisition. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles avec des tiers pertinents dans le cas de, ou dans le cadre de la diligence raisonnable pour, toute réorganisation, fusion, acquisition, coentreprise ou autre disposition proposée ou réelle de tout ou partie des affaires, actifs ou actions de OneStudyTeam, y compris en relation avec une faillite ou une procédure similaire.
• Consentement. OneStudyTeam peut partager vos données personnelles d’autres manières avec votre consentement.

Vérification et contrôle des antécédents. Si votre candidature est retenue, il peut être nécessaire pour OneStudyTeam de procéder à une vérification des antécédents avant l’embauche ou de charger un tiers de procéder à une vérification des antécédents avant l’embauche. OneStudyTeam effectue des vérifications d’antécédents lorsque la loi le permet et dans la mesure nécessaire et proportionnée au rôle pour lequel vous êtes considéré. Si une vérification des antécédents est nécessaire, vous pouvez être contacté par un prestataire tiers pour obtenir votre consentement à effectuer la vérification des antécédents, et pour vous fournir de plus amples informations concernant le processus et les données personnelles concernées. La base légale de OneStudyTeam pour effectuer des vérifications d’antécédents est de s’assurer que OneStudyTeam effectue une diligence raisonnable dans l’établissement des relations d’emploi.

Conservation de vos données personnelles. OneStudyTeam conservera vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées et traitées. La période de conservation dépend des objectifs pour lesquels vos données personnelles ont été collectées et traitées et/ou comme requis pour se conformer aux lois applicables. Si vous acceptez l’offre d’emploi de OneStudyTeam, vos données personnelles feront partie de votre dossier personnel et seront conservées conformément à l’avis de confidentialité de OneStudyTeam applicable aux employés de OneStudyTeam. Si votre demande d’emploi n’aboutit pas ou si vous refusez l’offre de OneStudyTeam, OneStudyTeam conservera vos données personnelles pendant une période de cent quatre-vingts (180) jours, à moins qu’une autre durée ne soit prévue par les lois applicables. Lorsqu’il existe des limitations techniques ou légales qui empêchent la suppression ou l’anonymisation, OneStudyTeam sauvegardera vos données personnelles et limitera toute autre utilisation et divulgation.

10. Conservation des données

OneStudyTeam ne conserve les données personnelles que pour la durée nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été collectées, y compris comme décrit dans la présente politique de confidentialité, les accords avec les clients, ou comme requis par la loi.

11. Mesures de protection

Nous prenons des précautions raisonnables et suivons les pratiques standard du secteur pour nous assurer que vos données personnelles ne font pas l’objet d’un accès, d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisés. Bien que nous ayons mis en place des mesures de protection raisonnables pour protéger vos données personnelles, et bien que nous examinions et essayions fréquemment d’améliorer la sécurité de notre site web et de nos services, nous ne pouvons pas garantir qu’un tiers n’aura pas accès de manière non autorisée à toute information fournie à notre site web ou à nos services ou recueillie par leur intermédiaire.

Si vous avez des questions sur la sécurité des données personnelles, veuillez nous contacter à support@onestudyteam.com.

12. Modifications de la présente politique

OneStudyTeam peut modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre sans préavis en publiant une nouvelle version de cette politique de confidentialité sur notre site web et nos services. Toute modification de la politique de confidentialité entrera en vigueur dès sa publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement la présente politique de confidentialité pour rester informé de la manière dont nous protégeons les données personnelles que nous collectons. Veuillez vérifier la date à laquelle la présente politique de confidentialité a été mise à jour pour déterminer si des modifications ont été apportées depuis votre dernière consultation de la présente politique de confidentialité.

13. Nous contacter

Si vous avez des questions, des commentaires ou des demandes concernant la présente politique de confidentialité, veuillez contacter directement le responsable de la confidentialité de OneStudyTeam à suivante :

Reify Health, Inc.
À l'attention de :Responsable de la protection de la vie privée, OneStudyTeam
33 Arch Street
17th Floor
Boston, MA 02110
États-Unis

Email: privacyofficer@onestudyteam.com

Téléphone gratuit (États-Unis et Canada) :855-222-4892

Si vous êtes dans l’UE, le représentant de OneStudyTeam pour la protection des données de l’UE peut être contacté à suivante :

Guidehouse Germany GmbH
À l'attention de :Enno Behrendt
Albrechtstraße
10c10117 Berlin Allemagne

Email: dpr@onestudyteam.com

Si vous êtes au Royaume-Uni, le représentant britannique de OneStudyTeam pour la protection des données peut être contacté à suivante :

Guidehouse Europe Limited            
Attn: Antonio Losa            
1 Angel Court
London EC2R 7HJ            
UnitedKingdom 

Email: dpr@onestudyteam.com

Si vous avez une préoccupation non résolue concernant la confidentialité ou l’utilisation des données que nous n’avons pas traitée de manière satisfaisante, veuillez contacter notre prestataire tiers de résolution des litiges en cliquant ici.